Jean Fayard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fayard (Jean, Joseph)
maire de Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: FAYARD (Jean)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000022039857(source JORF)
cessation de fonction
31 Mars 201031/03/2010
De: FAYARD (Jean)
greffier du premier grade au tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Brioude
Groupe:
Tribunal d'instance de Brioude
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000020983373(source JORF)
nomination
20 Août 200920/08/2009
De: FAYARD (Jean)
greffier du premier grade au tribunal d'instance du Puy-en-Velay, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Brioude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020983373(source JORF)
cessation de fonction
20 Août 200920/08/2009
De: Fayard (Jean, Louis, Auguste)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000592091(source JORF)
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Fayard (Jean)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Remplace:
Mme Montchamp
Groupe:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_instance="Puy-en-Velay"
JORFTEXT000000381917(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.